Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMPAGNE AYALA
AYALA & CO, société anonyme

Numéro de dépôt :
1481074
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2027

Présentation de la marque CHAMPAGNE AYALA

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) AYALA & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPAGNE AYALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AYALA & CO domicilié(e) 1 rue Edmond de Ayala - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 680 517 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHAMPAGNE AYALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAMPAGNE AYALA arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

AYALA & CO a également déposé les autres marques suivantes : AYALA Rosé No. 8 , ZÉRO DOSAGE , LORYSE , AYALA , RICH MAJEUR , BRUT MAJEUR , LOUIS ROYER , PERLE D'AYALA , MONTVILLERS , AYALA LA PERLE


AYALA & CO, société anonyme - 1 rue Edmond de Ayala - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France - SIREN 336680517


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341824 - Publication au BOPI 2007-05-22

Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421569 - Publication au BOPI 2005-11-07

Renouvellement sans limitation n°2089093 - Publication au BOPI 1997-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Renouvellement sans limitation le 30 août 2017 n°2658036 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-30

Vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne.